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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE
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ASEPTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASEPTAL
TEGE S.A.S.

Numéro de dépôt :
1604783
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
03/02/2019

Présentation de la marque ASEPTAL

Déposée le 3 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ASEPTAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2396078) - 42011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2396078) - 42011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASEPTAL est expirée depuis le 3 février 2019.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE S.A.S. - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2396078) - 42011 - France - SIREN 334782042


TEGE - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2396078) - 42011 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396078 - Publication au BOPI 2009-01-28

Renouvellement sans limitation n°2136263 - Publication au BOPI 1999-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 17 février 1998 - Changement de dénomination n°249943 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Emulsion aromatique désodorisante, antiseptique, désinfectante