Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEFAL THERMOBASE
TEFAL S.A. (Société Anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1513910
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1999
TEFAL THERMOBASE de TEFALfranÇaise

Présentation de la marque TEFAL THERMOBASE

Déposée le 10 février 1989 par la Société Anonyme (SA) TEFALfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEFAL THERMOBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFALfranÇaise domicilié(e) 74150 RUMILLY, FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque TEFAL THERMOBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEFAL THERMOBASE est expirée depuis le 10 février 1999.

TEFALfranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FRENCH , RENOTEF , TEFAL MULTI-REPAS , LA FRITIERE , (Marque figurative) , TEFAL BURGER , TELEFAL , QUI N' ATTACHE VRAIMENT PAS , PASTA PARTY TEFAL , FRIALOR


TEFAL S.A. (Société Anonyme franÇaise) - 74150 RUMILLY, FRANCE. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier flans et disques revêtus ou non de substances adhésives;alliages spéciaux non adhésifs, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;verrous;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Installations d'éclairage, installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, les confitures, le chocolat;chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, poêles électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuses, appareils électriques pour la cuisson à la vapeur, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, théières électriques, allume-gaz, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes;gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs, aérateurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils pour absorber les fumées et les odeurs;installations de production de vapeur, générateurs de vapeur à usage domestique, notamment pour le repassage et le défroissage.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement andi-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour la cuisson à la vapeur, non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, émulsionneurs à crème, seaux à rafraîchir, seaux à glaÇons, couvercles filtrants, bacs à conservation, râpes à usage domestiques;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosse, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.