Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.FAL
TEFAL S.A. (Société Anonyme française)

Numéro de dépôt :
1280286
Date de dépôt :
25/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1994

Présentation de la marque T.FAL

Déposée le 25 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) TEFALfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.FAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFALfrançaise domicilié(e) 74150 RUMILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André - France.

La marque T.FAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.FAL est expirée depuis le 25 juillet 1994.

TEFALfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FRENCH , RENOTEF , TEFAL MULTI-REPAS , LA FRITIERE , (Marque figurative) , TEFAL BURGER , TELEFAL , QUI N' ATTACHE VRAIMENT PAS , PASTA PARTY TEFAL , FRIALOR


TEFAL S.A. (Société Anonyme française) - 74150 RUMILLY. - France


BOUJU André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines et machines-outils, notamment machines et appareils domestiques, moulins et mixeurs à aliments, moulins à café, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, machines à crêpes ménagères, machines à souder les matières plastiques, appareils de nettoyage, machines à laver, essoreuses, pompes.Coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;outils, ustensiles et instruments à main, notamment rasoirs électriques et à piles, rasoirs féminins.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), appareils domestiques électriques, notamment fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, aspirateurs, bouilloires électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, notamment balances pour cuisines et balances pour salles de bain;appareillage électronique pour appareils électro-ménagers.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels), instruments et appareils dentaires, notamment appareils électriques et non-électriques utilisés pour les soins dentaires et les soins corporels, appareils de massage, notamment par vibration;appareils pour l'hygiène.Installations d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de distribution d'eau;installations et appareils de chauffage, notamment radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;;installations et appareils de cuisson, notamment chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, poêles à frire, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz;installations et appareils de séchage, notamment séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, notamment ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires, notamment appareils à purifier l'air.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques, notamment pendules et pendulettes.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de TSF);carillons de porte.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques, produits semi-finis en matière plastique ou revêtus de matière plastique.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques notamment bouilloires non-électriques, marmites à pression non-électriques, cafetières non-électriques, pots à lait, récipients de cuisson en métal, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, plats à oeufs, notamment en aluminium avec un revêtement intérieur de polytétrafluoréthylène;sorbetières, rôtisseries électriques, croque-monsieur électriques, gaufriers électriques, yaourtières, brosses (à l'exception des pinceaux), notamment brosses à dents électriques et non-électriques;instruments, appareils et matériel de nettoyage, notamment aspirateurs non-électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs utilisés pour parfumer et désinfecter; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, poterie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.