Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL FRENCH
TEFAL S.A. (Société Anonyme française)

Numéro de dépôt :
1180193
Date de dépôt :
26/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROYAL FRENCH

Déposée le 26 août 1981 par la Société Anonyme (SA) TEFALfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL FRENCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFALfrançaise domicilié(e) 74150 RUMILLY, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque ROYAL FRENCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYAL FRENCH est expirée depuis le 26 août 1991.

TEFALfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : RENOTEF , TEFAL MULTI-REPAS , LA FRITIERE , (Marque figurative) , TEFAL BURGER , TELEFAL , QUI N' ATTACHE VRAIMENT PAS , PASTA PARTY TEFAL , FRIALOR , TEFAL FLAVOUR FAST


TEFAL S.A. (Société Anonyme française) - 74150 RUMILLY, France. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches;instruments à main, en particulier rasoirs mécaniques, électriques et à piles, rasoirs féminins, instruments et appareils pour l'épilation;gaufriers (non électriques) et appareils (non électriques) pour préparer les croque-monsieur, râpes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;baromètres et thermomètres;appareils électroniques, systèmes d'alarme et verrous de sécurité électroniques;appareils domestiques électriques, en particulier fers à souder électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques, balances pour cuisines et balances pour salles de bain;appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation;pulvérisateurs, atomiseurs électriques à usage cosmétique;fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants;appareillage électronique pour appareils électroménagers.Appareils domestiques électromécaniques, fers à repasser électriques, bouilloires et bouillottes électriques;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour la cuisson, la ventilation, notamment marmites à pression, friteuses, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), réchauds, grils, cafetières et cafetières électriques, appareils de réfrigération;lampes de chevet réglables;appareils domestiques pour purifier l'eau;radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fourneaux, grille-pain, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, la fondue, la raclette, les brochettes, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air;objets et appareils électriques pour la puériculture;soupapes pour autocuiseurs.Ustensiles de cuisine, récipients de cuisson, casseroles, poêles, sauteuses, plats à oeufs, notamment en aluminium avec un revêtement intérieur de polytétrafluoréthylène, petits ustensiles portatifs et récipients pour le ménage et la cuisine;ustensiles et récipients avec un revêtement intérieur de polytétrafluoréthylène;verrerie, porcelaine et faïence, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cachepots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour la puériculture (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sorbetières, rôtissoires, yaourtières, essoreuses à salade;émulsionneurs à crème, distributeurs de glaçons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais;brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;appareils de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, désinfecter (non à usages médicaux), hydrater; poterie non comprise dans d'autres classes, soupapes pour autocuiseurs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.