Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA PARTY TEFAL
TEFAL S.A. (Société Anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1632043
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2000

Présentation de la marque PASTA PARTY TEFAL

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TEFALfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTA PARTY TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFALfranÇaise domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque PASTA PARTY TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA PARTY TEFAL est expirée depuis le 7 décembre 2000.

TEFALfranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FRENCH , RENOTEF , TEFAL MULTI-REPAS , LA FRITIERE , (Marque figurative) , TEFAL BURGER , TELEFAL , QUI N' ATTACHE VRAIMENT PAS , FRIALOR , TEFAL FLAVOUR FAST


TEFAL S.A. (Société Anonyme franÇaise) - 74150 RUMILLY - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Ustensiles et récipients de cuisson non électriques, ni en métaux précieux, ni en plaqué