Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARMITON DE TEFAL
TEFAL S.A. (Société Anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1415138
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1997
LE MARMITON DE TEFAL de TEFALfranÇaise

Présentation de la marque LE MARMITON DE TEFAL

Déposée le 24 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) TEFALfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MARMITON DE TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFALfranÇaise domicilié(e) 74150 RUMILLY, FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque LE MARMITON DE TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARMITON DE TEFAL est expirée depuis le 24 juin 1997.

TEFALfranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FRENCH , RENOTEF , TEFAL MULTI-REPAS , LA FRITIERE , (Marque figurative) , TEFAL BURGER , TELEFAL , QUI N' ATTACHE VRAIMENT PAS , PASTA PARTY TEFAL , FRIALOR


TEFAL S.A. (Société Anonyme franÇaise) - 74150 RUMILLY, FRANCE. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F);appareils domestiques électriques, en particulier fers à souder électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, en particulier balances pour cuisines et balances pour salle de bain;appareillage électronique pour appareils électro-ménagers.Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables, installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier appareils pour la cuisson lente des aliments, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz;machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, croque-monsieur électriques, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires; installations de production de vapeur, objets et appareils électriques pour la puériculture, non compris dans d'autres classes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.