Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVOLUY
TEFAL S.A. (Société Anonyme française)

Numéro de dépôt :
1184999
Date de dépôt :
14/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DEVOLUY

Déposée le 14 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) TEFALfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVOLUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFALfrançaise domicilié(e) 74150 RUMILLY, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque DEVOLUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DEVOLUY est expirée depuis le 14 octobre 1991.

TEFALfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FRENCH , RENOTEF , TEFAL MULTI-REPAS , LA FRITIERE , (Marque figurative) , TEFAL BURGER , TELEFAL , QUI N' ATTACHE VRAIMENT PAS , PASTA PARTY TEFAL , FRIALOR


TEFAL S.A. (Société Anonyme française) - 74150 RUMILLY, France. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables, installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;appareils domestiques pour purifier l'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, la fondue, la raclette, les brochettes, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air;installations de production de vapeur;objets et appareils électriques pour la puériculture; soupapes pour autocuiseurs.