Déposée le 14 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) TEFALfrançaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEVOLUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFALfrançaise domicilié(e) 74150 RUMILLY, France. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.
La marque DEVOLUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL S.A. (Société Anonyme française) - 74150 RUMILLY, France. - France
BOUJU André. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12
Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables, installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;appareils domestiques pour purifier l'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, la fondue, la raclette, les brochettes, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air;installations de production de vapeur;objets et appareils électriques pour la puériculture; soupapes pour autocuiseurs.
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