Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCOTTE MIXTE TEFAL
TEFAL S.A. (Société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1197381
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1992

Présentation de la marque COCOTTE MIXTE TEFAL

Déposée le 5 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) TEFALfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COCOTTE MIXTE TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFALfrançaise domicilié(e) 74150 RUMILLY, FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque COCOTTE MIXTE TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCOTTE MIXTE TEFAL est expirée depuis le 5 mars 1992.

TEFALfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FRENCH , RENOTEF , TEFAL MULTI-REPAS , LA FRITIERE , (Marque figurative) , TEFAL BURGER , TELEFAL , QUI N' ATTACHE VRAIMENT PAS , PASTA PARTY TEFAL , FRIALOR


TEFAL S.A. (Société anonyme française) - 74150 RUMILLY, FRANCE. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Installations et appareils de cuisson. Ustensiles de cuisine ou domestiques, récipients culinaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.