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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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X SMALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X SMALL
TEFAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3342266
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/02/2015
X SMALL de TEFAL

Présentation de la marque X SMALL

Déposée le 21 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « X SMALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL Service Propriété Industrielle domicilié(e) Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France.

La marque X SMALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X SMALL est expirée depuis le 21 février 2015.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL Société par Actions Simplifiée - Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France - SIREN 301520920


TEFAL Service Propriété Industrielle - Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Ustensiles de cuisine non électriques avec revêtement anti-adhésif, à savoir : poêles, casseroles, faitouts, sauteuses, cocottes, plats à four, couvercles, poignées.