Déposée le 24 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « VV MAITRE PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. Des Granges - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Service Juridique domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.
La marque VV MAITRE PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Des Granges - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920
SEB, Service Juridique - 21260 - SELONGEY - France
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2230847 - Publication au BOPI 2002-11-15
Renouvellement sans limitation n°2012968 - Publication au BOPI 1993-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Inscription le 23 décembre 1992 - Transmission de propriété n°154283 - Publication au BOPI 1992-12-23
Inscription le 18 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586860 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510894 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils et instruments électromécaniques pour la cuisine.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;fours, appareils à griller, cuisinières, ustensiles de cuisson électriques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; batteries de cuisine, seaux, bassines, petits appareils à hâcher, à moudre, à presser, grils, ustensiles de cuisson non électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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