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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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VOLTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLTIS
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
3193033
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/11/2012
VOLTIS de TEFAL

Présentation de la marque VOLTIS

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « VOLTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges , B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL S.A. Service Propriété Industrielle domicilié(e) Z.I. des Granges , B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France.

La marque VOLTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTIS est expirée depuis le 8 novembre 2012.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - Z.I. des Granges , B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France - SIREN 301520920


TEFAL S.A. Service Propriété Industrielle - Z.I. des Granges , B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

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