Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRA INOX
TEFAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99790958
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque ULTRA INOX

Déposée le 7 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ULTRA INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ULTRA INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRA INOX est expirée depuis le 7 mai 2009.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (Société Anonyme) - Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France - SIREN 301520920


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Bouilloires électriques.