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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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TOP COAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP COAT
TEFAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3405753
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2016
TOP COAT de TEFAL

Présentation de la marque TOP COAT

Déposée le 26 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOP COAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL Service Propriété Industrielle domicilié(e) Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP COAT est expirée depuis le 26 janvier 2016.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL Société par Actions Simplifiée - Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France - SIREN 301520920


TEFAL Service Propriété Industrielle - Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), en particulier marmites, poêles à frire, poêles wok, faitouts, sauteuses, casseroles, crêpières.