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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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THETA CONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THETA CONTROL
TEFAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98725538
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/03/2008

Présentation de la marque THETA CONTROL

Déposée le 30 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THETA CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque THETA CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THETA CONTROL est expirée depuis le 30 mars 2008.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (société anonyme) - Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France - SIREN 301520920


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).