Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

THERMOSPOT
TEFAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99783535
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque THERMOSPOT

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THERMOSPOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque THERMOSPOT est expirée depuis le 29 mars 2009.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (Société Anonyme) - Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France - SIREN 301520920


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 21 février 2005 - Renonciation totale n°407952 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 29 juillet 1999 - Retrait partiel n°282261 - Publication au BOPI 1999-07-29

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Ustensiles de cuisine électriques, à savoir : grills, barbecues, sauteuses, cocottes. Ustensiles de cuisine non électriques, à savoir : casseroles, poêles, faitouts, sauteuses, cocottes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.