Déposée le 5 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Thermo-Spot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France.
La marque Thermo-Spot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL, Société par actions simplifiée - Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920
TEFAL - Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2510048 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601939 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Ustensiles de cuisine électriques, à savoir : grills, barbecues, sauteuses, cocotttes Ustensiles de cuisine non-électriques, à savoir : casseroles, poêles, faitouts, sauteuses, cocottes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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