Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
THE SUMPTUOUS
TEFAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4263119
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque THE SUMPTUOUS
Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE SUMPTUOUS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL, M. Nabil YANAR, Service Propriété Industrielle domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL, Société par actions simplifiée - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920
TEFAL, M. Nabil YANAR, Service Propriété Industrielle - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701289 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09
Autocuiseurs non électriques, casseroles, poêles à frire, crêpières non électriques, poêle-grils, grils non électriques, faitouts non électriques, friteuses non électriques, sauteuses, cocottes, marmites.
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