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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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TEFAL TUTTI PASTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEFAL TUTTI PASTA
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94516425
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2024

Présentation de la marque TEFAL TUTTI PASTA

Déposée le 20 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEFAL TUTTI PASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque TEFAL TUTTI PASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEFAL TUTTI PASTA est expirée depuis le 20 avril 2024.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - 15 avenue des Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260675 - Publication au BOPI 2004-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548144 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-10

Inscription le 5 février 2014 - Changement d'adresse n°617923 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Appareils électriques pour la cuisson des aliments, appareils pour la cuisson des pâtes.Ustensiles et appareils de cuisson non électriques, ni en métaux précieux, ni en plaqué

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.