Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEFAL QUATRE ETOILES EMAIL 3000
TEFAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1172338
Date de dépôt :
10/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TEFAL QUATRE ETOILES EMAIL 3000 de TEFAL

Présentation de la marque TEFAL QUATRE ETOILES EMAIL 3000

Déposée le 10 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEFAL QUATRE ETOILES EMAIL 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque TEFAL QUATRE ETOILES EMAIL 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TEFAL QUATRE ETOILES EMAIL 3000 est expirée depuis le 10 juin 1991.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (Société Anonyme) - 74150 RUMILLY. - France


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;baromètres et thermomètres;appareils électroniques, systèmes d'alarme et verrous de sécurité électroniques;appareils domestiques électriques, en particulier fers à souder électriques, éléments de chauffe pour fers à repasser électriques, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, en particulier balances pour cuisines et balances pour salles de bains;appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation;pulvérisateurs, atomiseurs électriques à usage cosmétique;fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants;appareillage électronique pour appareils électroménagers.Appareils domestiques électromécaniques, fers à repasser électriques, bouilloires et bouillottes électriques.Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour la cuisson, la ventilation, notamment marmites à pression, friteuses, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), réchauds, grils, cafetières, lampes de chevet réglables;appareils domestiques pour purifier l'eau;radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fourneaux, grille-pain, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croquemonsieur, la fondue, la raclette, les brochettes, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;séchoirs à linge, sèche-cheveux;ventilateurs, climatiseurs;appareils à purifier l'air;objets et appareils électriques pour la puériculture.Ustensiles de cuisine, récipients de cuisson, casseroles, poêles, sauteuses, plats à oeufs, notamment en aluminium avec un revêtement intérieur de polytétrafluoréthylène, petits ustensiles portatifs et récipients pour le ménage et la cuisine;ustensiles et récipients avec un revêtement intérieur de polytétrafluoréthylène;verrerie, porcelaine et faïence, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cachepots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients pour la puériculture non en métaux précieux ou en plaqué;bouilloires non électriques, pots à lait, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sorbetières, rôtissoires, yaourtières, essoreuses à salade;émulsionneurs à crème, distributeurs de glaçons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais;brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;appareils de nettoyage en particulier balais-brosse, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, désinfecter, hydrater;poterie, non comprise dans d'autres classes; soupapes pour autocuiseurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.