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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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TEFAL PASTA PARTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEFAL PASTA PARTY
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94514619
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2024

Présentation de la marque TEFAL PASTA PARTY

Déposée le 8 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEFAL PASTA PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque TEFAL PASTA PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEFAL PASTA PARTY est expirée depuis le 8 avril 2024.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - 15 avenue des Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260674 - Publication au BOPI 2004-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548141 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-10

Inscription le 5 février 2014 - Changement d'adresse n°617923 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

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