Déposée le 4 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.
La marque TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL S.A. (Société Anonyme) - 74150 RUMILLY - France
André BOUJU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, à savoir bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, poêle-grils, poêle-fours, grils non électriques, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats brunisseurs, plats pour four à micro-ondes, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, seaux à rafraîchir, seaux à glaÇons, couvercles filtrants, râpes et spatules à usage domestique;tire-bouchons;brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériels de nettoyage, à savoir balais-brosse, ramasse-miettes, pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
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