Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEFAL
TEFAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1545932
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2009
TEFAL de TEFAL

Présentation de la marque TEFAL

Déposée le 9 août 1989 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY (dossier no 2146906) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2146906) - France.

La marque TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEFAL est expirée depuis le 9 août 2009.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (société anonyme) - Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY (dossier no 2146906) - France - SIREN 301520920


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2146906) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2146906 - Publication au BOPI 1999-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Outils, ustensiles et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches;rasoirs mécaniques, électriques et à piles, rasoirs féminins, instruments et appareils pour l'épilation.Installations d'éclairage et de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;lampes de chevet réglables;appareils domestiques pour purifier l'eau;appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs mureaux électriques;appareils de cuisson, en particulier cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;appareils de ventilation, en particulierventilateurs, climatiseurs;appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air;objets et appareils électriques pour la puériculture.Ustensiles de cuisine, récipients de cuisson, casseroles, poêles, sauteuses, plats à oeufs, notamment en aluminium avec un revêtement intérieur de polytétrafluoréthylène, petits ustensiles portatifs et récipients pour le ménage et la cuisine;ustensiles et récipients avec un revêtement intérieur de polytétrafluoréthylène;peignes et éponges;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour la puériculture (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, gaufriers (non électriques) et appareils (non électriques) pour préparer les croque-monsieur, sorbetières non électriques, rôtissoires non électriques, yaourtières non électriques,essoreuses à salade;émulsionneurs à crème, distributeurs de glaÇons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais;brosses (à l'exception des pinceaux) et matériaux pour la brosserie, en particulier brosses à dents électriques et non électriques;instruments, appareils et matériels de nettoyage, paille de fer, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs utilisés pour parfumer, désinfecter, hydrater;poterie, verrerie porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Jeux, jeux électroniques et jeux vidéo; jouets, articles et équipements de gymnastique, de sport, d'activité sportive (à l'exception des vêtements), de camping, ornements et décorations pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].