Déposée le 3 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 Avenue des Alpes, BP 89, ZAE Rumilly Est - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.
La marque TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL, Société par Actions Simplifiée - 15 Avenue des Alpes, BP 89, ZAE Rumilly Est - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920
SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394383 - Publication au BOPI 2009-01-13
Renouvellement sans limitation n°2136216 - Publication au BOPI 1999-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711321 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29
Outils, ustensiles et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches;rasoirs mécaniques, électriques et à piles, rasoirs féminins, instruments et appareils pour l'épilation;gaufriers (non électriques) et appareils (non électriques) pour préparer les croque-monsieur.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils de télécommandes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de l'image et du son, en particulier appareils et combinés téléphoniques, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Installations et appareils d'éclairage et de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;lampes de chevet réglables;appareils domestiques pour purifier l'eau;radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;cuiseurs à oeufs chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grills à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;séchoirs à linge, sèche-cheveux;ventilateurs, climatiseurs;appareils à purifier l'air.Ustensiles domestiques ou de cuisine, récipients de cuisson, notamment en aluminium, avec ou sans revêtement intérieur de polytétrafluoréthylène, en particulier, casseroles, poêles, sauteuses, plats à oeufs, cocottes et faitouts, pots à lait, plats à four, plats à rôtir, moules, friteuses, bouilloires et sorbetières non électriques, marmites à pression, essoreuses à salade, émulsionneurs à crème, distributeurs de glaÇons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais;verrerie, porcelaine faïence et poterie;articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier, bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour la puériculture (non en métaux précieux ou en plaqué);petits ustensiles portatifs et récipients pour le ménage;pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, désinfecter, hydrater;appareils, instruments et matériel de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, paille de fer;peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques, matériaux pour la brosserie;verre brut et mi-ouvré, à l'exception du verre de construction.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc..);matières textiles fibreuses brutes.Jeux, jouets;articles et équipements de gymnastique, de sport, d'activité sportive (à l'exception des vêtements), de camping;ornements et décoration pour arbres de Noël; jeux électroniques et jeux vidéo.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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