Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEFAL
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1511491
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2029

Présentation de la marque TEFAL

Déposée le 27 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 Avenue des Alpes, BP 89, ZAE Rumilly Est - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEFAL arrivera à expiration en date du 27 janvier 2029.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - 15 Avenue des Alpes, BP 89, ZAE Rumilly Est - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391930 - Publication au BOPI 2008-12-11

Renouvellement sans limitation n°2130482 - Publication au BOPI 1998-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711320 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils domestiques électromécaniques, fers à repasser électriques, bouilloires et bouillottes électriques.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour la cuisson, la ventilation, notamment marmites à pression, friteuses, fours, réchauds, grils, cafetières, appareils de réfrigération.Baromètres et thermomètres;appareils électroniques, système d'alarme et verrous de sécurité électroniques;appareils domestiques électriques, en particulier fers à souder électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, en particulier balances pour cuisines et balances pour salles de bain;appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation;pulvérisateurs, atomiseurs électriques;appareillage électronique pour appareils électroménagers.Lampes de chevet réglables, appareils domestiques pour purifier l'eau;appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs; appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.