Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEFAL
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
1311639
Date de dépôt :
05/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2005
TEFAL de TEFAL

Présentation de la marque TEFAL

Déposée le 5 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, 74156 RUMILLY Cedex (dossier no 2048301) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2048301) - France.

La marque TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEFAL est expirée depuis le 5 juin 2005.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - Z.I. des Granges, 74156 RUMILLY Cedex (dossier no 2048301) - France - SIREN 301520920


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2048301) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1995 n°2048301 - Publication au BOPI 1995-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.);appareils domestiques électriques, en particulier fers à souder électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, en particulier balances pour cuisines et balances pour salles de bains;appareillage électronique pour appareils électro-ménagers.Installations d'éclairage, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grils à aliments grille-pain, friteuses, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz;machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, croque-monsieur électriques, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air;installations de production de vapeur.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction);petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques, en particulier bouilloires non-électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, rôtissoires, croque-monsieur, gaufriers, yaourtières;essoreuse à salade, brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non-électriques), instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non-électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs utilisés pour parfumer et désinfecter; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, poterie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.