Déposée le 29 février 1980 par la Société Anonyme (SA) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) (Société Anonyme) 74150 RUMILLY. - France.
La marque TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL S.A. - (Société Anonyme) 74150 RUMILLY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38
Moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines et machines-outils, en particulier moulins et mixeurs à aliments, robots ménagers, trancheuses, presse-agrumes électriques, centrifugeuses alimentaires, appareils pour préparer des émulsions telles la crème Chantilly ou la mayonnaise, moulins à café, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, machines à crêpes, machines à souder, appareils de nettoyage, machines à laver, machines à repasser, essoreuses, pompes.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cachepots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, rôtissoires, yaourtières, essoreuses à salade;appareils pour préparer des émulsions telles que crème Chantilly ou mayonnaise;distributeurs de glacons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, désinfecter, hydrater;poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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