Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T PLUS
Société dite: TEFAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1576660
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2000
T PLUS de TEFAL

Présentation de la marque T PLUS

Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque T PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T PLUS est expirée depuis le 21 février 2000.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


Société dite: TEFAL S.A. (Société Anonyme) - 74150 RUMILLY - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Résines synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou des pâtes).Métaux communs bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier flans et disques revêtus ou non de substances anti-adhésives. Ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, friteuses, moules, sauteuses, rôtissoires non électriques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.