Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T-FAL EXCELLENCE
TEFAL S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1543313
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1999

Présentation de la marque T-FAL EXCELLENCE

Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T-FAL EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque T-FAL EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-FAL EXCELLENCE est expirée depuis le 26 juillet 1999.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A., (Société Anonyme) - 74150 RUMILLY - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Ustensiles de cuisine avec ou sans revêtement antiadhésif, en particulier poêles, casseroles, sauteuses, faitouts