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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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SWING LOW ACTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWING LOW ACTION
TEFAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3317877
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/10/2014
SWING LOW ACTION de TEFAL

Présentation de la marque SWING LOW ACTION

Déposée le 13 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SWING LOW ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL Service Propriété Industrielle domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France.

La marque SWING LOW ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWING LOW ACTION est expirée depuis le 13 octobre 2014.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL Société par Actions Simplifiée - Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France - SIREN 301520920


TEFAL Service Propriété Industrielle - Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594900 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

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