Déposée le 3 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPER BOUILLOIRE TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.
La marque SUPER BOUILLOIRE TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL S.A. (société anonyme) - 74150 RUMILLY. - France
BOUJU André. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Appareil domestiques électriques non compris dans d'autres classes, en particulier bouilloires électriques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine, non en métaux précieux ou en plaqué.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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