Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRIT OF TEA
TEFAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3041376
Date de dépôt :
18/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2020

Présentation de la marque SPIRIT OF TEA

Déposée le 18 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRIT OF TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque SPIRIT OF TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRIT OF TEA est expirée depuis le 18 juillet 2020.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430321 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05

Inscription le 16 janvier 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°592806 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

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