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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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SNACK COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNACK COLLECTION
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3962919
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2022
SNACK COLLECTION de TEFAL

Présentation de la marque SNACK COLLECTION

Déposée le 16 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SNACK COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY CEDEX - France.

La marque SNACK COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNACK COLLECTION est expirée depuis le 16 novembre 2022.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY CEDEX - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Appareils de cuisson électriques, à savoir grils à aliments, plaques électriques de cuisson, gaufriers, appareils électriques pour préparer les crêpes, croque-monsieur, paninis, donuts, et leurs parties constitutives ; coffrets destinés à contenir les parties constitutives desdits appareils.