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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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SIGNATURE TEFAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNATURE TEFAL
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
1314103
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2005
SIGNATURE TEFAL de TEFAL

Présentation de la marque SIGNATURE TEFAL

Déposée le 26 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) ZI DES GRANGES, 74150 RUMILLY (dossier no 2045654) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA domicilié(e) (dossier no 2045654) - France.

La marque SIGNATURE TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNATURE TEFAL est expirée depuis le 26 juin 2005.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - ZI DES GRANGES, 74150 RUMILLY (dossier no 2045654) - France


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - (dossier no 2045654) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1995 n°2045654 - Publication au BOPI 1995-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, essoreuses à salade, émulsionneurs à crème, distributeurs de glaçons, couvercles filtrants, bacs à conservation;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosse, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater;poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; soupapes pour autocuiseurs.