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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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SEPT LAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPT LAUX
TEFAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96651285
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque SEPT LAUX

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPT LAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque SEPT LAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPT LAUX est expirée depuis le 19 novembre 2006.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (société anonyme) - Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France - SIREN 301520920


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

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