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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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SENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENS
TEFAL SAS

Numéro de dépôt :
3253964
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/10/2013
SENS de TEFAL

Présentation de la marque SENS

Déposée le 29 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89,74156 Rumilly Cedex - 74156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL SAS Service Propriété Industrielle domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89,74156 Rumilly Cedex - 74156 - France.

La marque SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS est expirée depuis le 29 octobre 2013.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL SAS - Z.I. des Granges, BP 89,74156 Rumilly Cedex - 74156 - France - SIREN 301520920


TEFAL SAS Service Propriété Industrielle - Z.I. des Granges, BP 89,74156 Rumilly Cedex - 74156 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

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