Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESISTAL
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1615104
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2030

Présentation de la marque RESISTAL

Déposée le 15 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 Avenue des Alpes, BP 89 ZAE Rumilly Est - 74150 - Rumilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - Ecully - France.

La marque RESISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RESISTAL arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - 15 Avenue des Alpes, BP 89 ZAE Rumilly Est - 74150 - Rumilly - France - SIREN 301520920


SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - Ecully - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2162775 - Publication au BOPI 2000-01-21

Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430320 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2743994 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25

Ustensiles culinaires, à savoir récipients pour cuisiner, cuire et servir les aliments, non en métaux précieux ou en plaqué, et non électriques