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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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PERMANANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMANANCE
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3271735
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/02/2014
PERMANANCE de TEFAL

Présentation de la marque PERMANANCE

Déposée le 5 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PERMANANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France.

La marque PERMANANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMANANCE est expirée depuis le 5 février 2014.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France - SIREN 301520920


TEFAL - Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594900 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Flans et disques revêtus de substances anti-adhésives ; Ustensiles de cuisine non électriques avec revêtement anti-adhésif, à savoir : poêles, casseroles, faitouts, cocottes, plats à four.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.