Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
/
PACK SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK SYSTEM
TEFAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3343033
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/02/2015
PACK SYSTEM de TEFAL

Présentation de la marque PACK SYSTEM

Déposée le 24 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PACK SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL Service Propriété Industrielle domicilié(e) Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France.

La marque PACK SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK SYSTEM est expirée depuis le 24 février 2015.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL Société par Actions Simplifiée - Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France - SIREN 301520920


TEFAL Service Propriété Industrielle - Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Appareils de cuisson électrique, en particulier barbecues.