Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDIS
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
92420666
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2002

Présentation de la marque ORDIS

Déposée le 27 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY/FR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque ORDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDIS est expirée depuis le 27 mai 2002.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - 74150 RUMILLY/FR - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Centrale domotique, à savoir: appareils et installations électriques et électroniques pour la surveillance, la détection, l'alarme, la commande à distance, l'interphonie, et l'enregistrement de messages, dans des lieux à usage d'habitation