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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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ORDIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDIANCE
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
92427004
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2002

Présentation de la marque ORDIANCE

Déposée le 16 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque ORDIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDIANCE est expirée depuis le 16 juillet 2002.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - 74150 RUMILLY - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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