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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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OASIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OASIS
TEFAL S.A.S.

Numéro de dépôt :
3243680
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/09/2013
OASIS de TEFAL

Présentation de la marque OASIS

Déposée le 3 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL S.A.S. domicilié(e) Z.I. des Granges, B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France.

La marque OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OASIS est expirée depuis le 3 septembre 2013.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A.S. - Z.I. des Granges, B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France - SIREN 301520920


TEFAL S.A.S. - Z.I. des Granges, B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

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