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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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NAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAME
TEFAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3342701
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/02/2015
NAME de TEFAL

Présentation de la marque NAME

Déposée le 23 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL Service Propriété Industrielle domicilié(e) Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France.

La marque NAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAME est expirée depuis le 23 février 2015.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL Société par Actions Simplifiée - Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France - SIREN 301520920


TEFAL Service Propriété Industrielle - Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601192 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Appareils de pesage.