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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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Mosaïc
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Mosaïc
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3174363
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/07/2022
Mosaïc de TEFAL

Présentation de la marque Mosaïc

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Mosaïc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France.

La marque Mosaïc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mosaïc est expirée depuis le 15 juillet 2022.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


TEFAL - Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 6 février 2012 n°2490947 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-06

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

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