Mosaïc
Présentation de la marque Mosaïc
Déposée le 15 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Mosaïc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Mosaïc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mosaïc est expirée depuis le 15 juillet 2022.
TEFAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 6 février 2012 n°2490947 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-06
Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18