Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
/
MOBILITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILITY
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
95567791
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque MOBILITY

Déposée le 14 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I des Granges, 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.

La marque MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITY est expirée depuis le 14 avril 2005.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - Z.I des Granges, 74150 RUMILLY - France


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Equipements pour le traitement de l'information destinés à un usage domestique, appareils téléphoniques