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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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MEMOFORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMOFORM
TEFAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94508344
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2014

Présentation de la marque MEMOFORM

Déposée le 25 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges (dossier no 2257751) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS CEDEX (dossier no 2257751) - 92593 - France.

La marque MEMOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMOFORM est expirée depuis le 25 février 2014.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges (dossier no 2257751) - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS CEDEX (dossier no 2257751) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2257751 - Publication au BOPI 2004-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Métaux communs et leurs alliages, flans et disques revêtus ou non de substances anti-adhésives destinés aux ustensiles de cuisine ou domestiques non en métaux précieux.Ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, casseroles, poêles à frire, poêle-grils, poêles-fours, cocottes, faitouts, sauteuses, moules, plats à four, plats à rotir, friteuses

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.