Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASTERIS
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3212836
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/03/2023
MASTERIS de TEFAL

Présentation de la marque MASTERIS

Déposée le 4 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MASTERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Service Juridique domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque MASTERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASTERIS est expirée depuis le 4 mars 2023.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - 15 avenue des Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


SEB, Service Juridique - 21260 - SELONGEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de nature juridique n°591417 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516236 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12

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