Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
TEFAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4083537
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL, M. Nabil YANAR domicilié(e) Service Propriété Industrielle, 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :