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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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LOTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTUS
TEFAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3320943
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/10/2014
LOTUS de TEFAL

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 28 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY Cedex - 74156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY Cedex - 74156 - France.

La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 28 octobre 2014.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL Société par Actions Simplifiée - Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY Cedex - 74156 - France - SIREN 301520920


TEFAL - Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY Cedex - 74156 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601192 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Pèse-personnes.