Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
/
INSTANEO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTANEO
TEFAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3248267
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/09/2023
INSTANEO de TEFAL

Présentation de la marque INSTANEO

Déposée le 30 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INSTANEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, Propriété Industrielle domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque INSTANEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTANEO est expirée depuis le 30 septembre 2023.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par actions simplifiée - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


SEB, Société par Actions Simplifiée, Propriété Industrielle - 21260 - SELONGEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 16 janvier 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°592806 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2529171 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Bouilloires électriques.