Marque enregistrée - Marque en vigueur

INITIAL BY TEFAL
TEFAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4243422
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2026
INITIAL BY TEFAL de TEFAL

Présentation de la marque INITIAL BY TEFAL

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INITIAL BY TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL, M. Nabil YANAR, Service Propriété Industrielle domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.

La marque INITIAL BY TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIAL BY TEFAL arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par actions simplifiée - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


TEFAL, M. Nabil YANAR, Service Propriété Industrielle - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Autocuiseurs non électriques, casseroles, poêles à frire, crêpières non électriques, poêle-grils, cocottes, faitouts non électriques, plats à four, plats pour four à micro-ondes, sauteuses, spatules [ustensiles de cuisine], louches de cuisine, moules à pâtisserie.